Actualités


Déclaration index égalité femmes hommes année civile 2020


Indicateur 1 – Indicateur d’écart de rémunération Note obtenue sur 40 :34 Indicateur 2 – Indicateur [...]


Monday 26 April 2021 15h45

Evolution du droit des personnes sous tutelle : CNI (Carte Nationale d'Identité)


Vu le décret n° 55-1397 du 22 octobre 1955 modifié instituant la carte nationale d'identité, notamment son article [...]


Monday 29 March 2021 15h40

RGPD - Réglementation Général sur la Protection des Données


L'Association Tutélaire du Pas de Calais a entamée sa démarches RGPD depuis plus d'un an et vient de nommer Madame [...]


Thursday 04 February 2021 15h22

Consentement en matière de Vaccination contre le Covid-19


Le ministère des Solidarité et de la Santé à créé un document [...]

Document joint.


Thursday 04 February 2021 14h46

Index d'égalité professionnelle


Index d'égalité professionnelle pour l'année 2020 Note obtenue : 94 sur 100


Thursday 04 February 2021 14h41

Gestes barrières Covid 19 FALC


Face aux infections, il existe des gestes simples pour préserver votre [...]

Document joint.


Friday 27 March 2020 13h27

Gestes barrières COVID 19


Face aux infections, il existe des gestes simples pour préserver votre [...]

Document joint.


Friday 27 March 2020 13h23

Attestation de déplacement FALC


En cas de déplacement merci de vous munir de votre carte invalidité, si vous en avez une et de l'attestation ci-joint.

Document joint.


Friday 27 March 2020 13h20

ACTUALITE CONFINEMENT COVID 19


L’association, conseil d’administration, direction et salariés mettent tout en œuvre pour assurer une continuité [...]


Thursday 26 March 2020 11h43

CORONAVIRUS


Retrouvez à partir du lien suivant les informations officielles concernant les règles d’hygiène et les conduites [...]


Friday 06 March 2020 09h37

Index d'égalité professionnelle


Index d'égalité professionnelle pour l'année 2019

Note obtenue : 94 sur [...]


Thursday 27 February 2020 12h27

Forum du CNDPF


Forum 2018 du CNDPF.



Document joint.


Mardi 24 Juillet 2018 10h56

La CCAPEX


Dans le cadre de la loi ALUR, en mai 2016, le Préfet du Pas-de-Calais a mis [...]


Lundi 23 Juillet 2018 11h57

Convention avec la MDPH


Convention de partenariat signée le 27 juin 2018 entre la MDPH et les [...]


Lundi 23 Juillet 2018 11h48

Réforme de la participation des majeurs


Réforme en cours de la participation financière des personnes [...]


Lundi 23 Juillet 2018 11h37

Liste d'attente


Dépassement de la capacité de fonctionnement

La [...]


Lundi 23 Juillet 2018 11h31